Skip to main content

Droits de l’Homme et contentieux environnemental

Plaçant les plaignants au cœur de notre pratique, nous sommes engagés à obtenir des résultats effectifs pour toutes les parties victimes d’un préjudice - que ce soit une société, une organisation, un groupe ou un individu. Dans le domaine du Droit public, des Droits de l’Homme, des libertés civiles et de l’environnement, nous agissons stratégiquement pour régler rapidement et justement les litiges, tout en nous appuyant sur la vaste expertise des avocats d’Hausfeld et de nos partenaires à travers le globe. Faciliter l’accès au droit et aux tribunaux fait partie de notre travail quotidien.

Notre pratique en droit de l’environnement et relative au respect des Droits de l’Homme a été mise en place en 2011, en réponse à une importante sous-représentation des communautés africaines souffrant de graves maladies chroniques et de dégradations environnementales dans leurs villages à cause de la pollution atmosphérique et de la contamination du sol/des eaux causée par les résidus d’égouts ou encore par les produits dérivés des opérations minières détenues par des groupes étrangers.

Ceci reste un domaine prioritaire pour nous, et inclut notamment :

  • Les plaintes de groupes internationaux contre des sociétés qui polluent, contaminent, et/ou violent les Droits de l’Homme au cours de leurs opérations commerciales au Royaume-Uni et à l’étranger ;
  • Les violations des droits collectifs ou individuels fondamentaux, à la fois nationaux et internationaux ;
  • La stratégie contentieuse pour une justice climatique ;
  • La fourniture de conseils et le développement d’une stratégie contentieuse s’adressant aux organisations environnementales de premier plan et couvrant de nombreuses de nombreuses problématiques liées à l’environnement et aux Droits de l’Homme ;
  • L’organisation et la participation active à des forums visant à faciliter les échanges entre experts et l’innovation dans le droit face aux questions soulevées par le changement climatique et les recours pour les victimes des droits humains.

Nous agissons actuellement pour des communautés dans deux pays d’Afrique de l’Est, et menons de plus amples investigations au nom de villageois qui vivent et travaillent dans de lointaines plantations pour des sociétés anglaises. Il existe de graves allégations d’abus de droit du travail, de contamination et de pollution excessivement élevées du sol et des eaux de rivière à cause d’opérations minières indifférentes et imprudentes.

Nous avons récemment résolu un dossier à Kodaïkanal, en Inde, où plus de 500 anciens ouvriers d’une usine de thermomètres ont vécu avec les effets indésirables d’une contamination au mercure à cause d’une incapacité récurrente de la société qui les employait à les protéger du danger. Ils ont essayé d’obtenir justice pendant 15 ans via les tribunaux de Madras sans succès, jusqu’à ce que nous lancions des procédures contre la société mère anglaise devant les juridictions compétentes. Nous avons ensuite obtenu une condamnation dans les 11 mois.

Nous fournissons assistance et conseil juridique sur de nombreux sujets à plusieurs organisations de premier plan. Nous avons par exemple travaillé avec les communautés affectées par les constructions de barrages hydroélectriques au nord de l’Irak et au Brésil, dans les villages Masai affectés sur leurs terres par les opérateurs de tourisme en Tanzanie, sur les menaces qui pèsent sur la propriété coutumière des terres à cause des opérateurs d’huile de palme au Libéria, avec des communautés empoisonnées par la fonte de plomb au Kazakhstan, ainsi que dans des litiges entre des opérateurs miniers de grande envergure et les communautés locales en Amérique du sud et en Afrique du sud.

Au sein de notre groupe de travail, il est devenu évident qu’il existe bien plus de problèmes relatifs à la contamination dans les communautés affectées que ce que nous sommes capables de traiter dans un contexte judiciaire. Lorsque nous le pouvons, nous travaillons pour renforcer l’accès des populations affectées aux juridictions anglaises/européennes et alertons l’ONU et les agences spécialisées sur la nature endémique et largement répandue des environnements toxiques et extrêmement appauvris au sein desquels vivent et travaillent ces communautés. De plus, le changement climatique a des effets considérables sur ces communautés et nous avons organisé un Forum sur les litiges concernant le changement climatique à Londres en 2016 avec une volonté de trouver des moyens pour que les gouvernements européens soient sensibilisés à la réduction de leurs émissions, et satisfassent leurs engagements pris lors de l’Accord de Paris, tout en se dirigeant vers une émission zéro pour la deuxième moitié du siècle.

Veuillez contacter Ingrid Gubbay ou Wessen Jazrawi pour discuter d’une affaire potentielle ou poser vos questions à igubbay@hausfeld.com  et  wjazrawi@hausfeld.com